La présidence du groupe des élus de GO Citoyenneté passe de Jean-Philippe Motte à Florence Hanff.
Avec ce relais, nous nous inscrivons dans la pratique que nous avons adoptée lors des précédents mandats municipaux, cherchant à favoriser un partage des responsabilités parmi nous. C'est dire que la fonction de président pourra encore tourner au cours du mandat

Intervention de Florence Hanff
Texte de la Charte en annexe


Notre groupe se réjouit aujourd'hui que soit actée à travers cette charte une certaine forme de démocratie locale. En effet, elle est l'aboutissement d'un long travail entamé sous le mandat précédent, avec différents acteurs : union de quartier, conseil consultatif de secteur, association des habitants et bien entendu les élus de secteur.

J'en profite pour tous les remercier pour leur contribution.

Cette charte a le mérite d'établir des règles s'appliquant aux différents protagonistes que sont la Ville, les Services et les acteurs sur le terrain. Cela clarifie la place de chacun et permet aux habitants d'avoir une plus grande lisibilité pour comprendre les processus décisionnels.
A l'heure actuelle telle n'est pas toujours le cas.

Elle doit contribuer à rétablir la confiance entre les habitants et ainsi les inciter à participer plus fortement à la vie municipale.
On ne le dira jamais assez la participation des habitants est une question fondamentale pour toute politique publique.


Aujourd'hui nous nous prononçons sur une charte mais demain nous pourrions envisager de mettre en concertation et en débat les différents secteurs de l'activité municipale : tels que la politique culturelle, la politique sportive ou, comme on fait le CCAS, avec sa "démarche projet" mettre en débat les trois grands champs de la politique sociale de la Ville (petite enfance, personnes âgées, développement social et solidarité) ou encore comme cela se déroule actuellement la concertation avec les parents d'élèves sur le rythme de l'enfants et de la famille dans le cadre du projet éducatif grenoblois.

L'expérimentation d'un budget participatif dans le domaine de la gestion urbaine de proximité limitée pour le moment au secteur 1, est un moyen de donner du sens à l'engagement des habitants qui pourront ainsi intervenir directement sur leur environnement quotidien. Nous pourrions étendre cette proposition à d'autres secteurs.
Cette charte n'est pas une fin en soit et correspond à un processus qui n'est pas figé. Elle garde sa capacité d'évolution notamment au regard de nombreuses associations qui pour le moment n'en sont pas signataires.

Cette charte n'est pas le seul outil de démocratie locale ; les grands projets d'aménagement urbain comme la Presqu'île Scientifique, Cœur de Ville, Cœur d'Agglo, font déjà eux mêmes l'objet de consultations à travers les balades urbaines notamment et s'inscrivent dans la démarche de la charte.

Des acteurs importants de la vie locale ne sont pas suffisamment représentés et nous devons nous interroger collectivement sur la façon de le faire. Je pense notamment aux personnes âgées, très demandeuses de reconnaissance et très actives dans divers champs de la vie locale, ainsi qu'aux jeunes. Cette réflexion vaut également pour les publics les plus éloignés de la vie sociale pour qui cette implication est une manière de retrouver une place dans la cité.
Il serait important que la charte propose des fonctionnements permettant de passer d'une pratique individuelle à des pratiques collectives afin de prendre en compte la dynamique des habitants.
Des échanges pourraient également se construire avec d'autres villes qui elles mêmes sont engagées dans des pratiques nouvelles pour renouveler la vie citoyenne.

Nous avons devant nous un vaste chantier à ouvrir mais il nous semble passionnant et très prometteur pour l'avenir.

CHARTE de la DEMOCRATIE LOCALE

La confiance réciproque entre les habitants et la Municipalité est le préalable
indispensable du dialogue et de la construction de projets communs.

article 1. La Ville de Grenoble s’engage à créer les conditions de confiance réciproque, d’échange et de respect mutuel entre les habitants et la Municipalité, en informant régulièrement les Grenoblois, en rendant lisibles et compréhensibles les projets et en motivant ses décisions.

article 2. Pour garantir le caractère évolutif de la charte, la Ville de Grenoble
s'engage à mettre en place un comité en charge de son suivi. Il aura pour mission de suivre la mise en œuvre des orientations définies, de produire une évaluation une fois par an, et de proposer des évolutions au regard des expérimentations mises en œuvre. La composition de ce comité de suivi et son mode de fonctionnement feront l'objet d'un échange entre la Ville de Grenoble et les instances permanentes de démocratie locale.

article 3. La Ville de Grenoble s’engage à favoriser la participation de tous les
Grenoblois dans leur diversité et leur liberté d'expression.

article 4. La Ville de Grenoble, les Grenoblois et les instances permanentes de
démocratie locale qui adhèrent à la charte, s’engagent à respecter les principes de la présente Charte.

article 5. En fonction de la nature des projets, la Ville de Grenoble et les instances
s’engagent à rechercher et à mettre en oeuvre les outils et moyens adaptés pour toucher le public le plus large possible ainsi que les Grenoblois directement concernés.

article 6. La Ville de Grenoble et les instances permanentes de démocratie locale
s’engagent à favoriser la convivialité et l’accueil de tous les participants.

article 7. La Ville de Grenoble s’engage, lors du lancement et tout au long des démarches de concertation, à énoncer et à expliciter, dans un délai indiqué préalablement, les finalités et les positions arrêtées.

article 8. La Ville de Grenoble s’engage à associer la population à la réalisation d’un projet à toutes ses étapes, de la conception à la mise en oeuvre et à l'évaluation, en assurant la continuité des démarches de concertation.

article 9. La Ville de Grenoble s’engage à adapter les modes de réflexion ou de
concertation à la diversité des publics et des projets mis au débat.

article 10. Sur chaque "grand projet" relevant de sa compétence, la Ville de Grenoble s'engage à mettre en place une consultation des Grenoblois ainsi qu'un comité de suivi et d'évaluation composé des acteurs locaux concernés.

article 11. La Ville de Grenoble et les Grenoblois désireux de participer, s’engagent à respecter les règles de la concertation identifiées au préalable sur chaque projet.
Suivant la nature du projet et le niveau d'implication des citoyens définit au préalable, la Ville de Grenoble s'engage à formaliser les règles de la concertation de manière précise et, chaque fois que cela est possible, à les énoncer dans une délibération.
Elle s'engage aussi à valoriser autant que possible l'apport des habitants dans les projets soumis au débat.
Ces règles de concertation préciseront notamment les éléments suivants :
• l’objet de la concertation et les invariants
• le niveau et les modalités de débat
• les outils de concertation adaptés pour toucher les Grenoblois concernés
• les publics mobilisés
• les modalités de rendu public du bilan de la démarche comprenant
l'apport concret des habitants dans le projet (explication des décisions,
réponses aux avis)

article 12. La Ville de Grenoble s'engage à développer des démarches adaptées pour toucher de nouveaux publics et notamment : les actifs à travers les parents d’élèves, les jeunes et les publics les plus éloignés de la participation à la vie locale.

article 13. La Ville de Grenoble s'engage dans une démarche d'innovation permanente et de formation collective, permettant d'expérimenter de nouveaux outils de débat adaptés aux publics et aux démarches.

article 14. La Ville de Grenoble s’engage à mettre en place la procédure d’alerte citoyenne qui donne accès à l'ouverture d'un débat en Conseil Municipal à partir de 8.000 signatures d'habitants de Grenoble, recueillies sur un sujet donné

article 15. La Ville de Grenoble s’engage à donner suite aux interpellations des instances de démocratie locale qui pourraient dépasser ses compétences, quelle que soit la nature des thèmes, ou à en motiver le refus éventuel de prise en compte.

article 16. La Ville de Grenoble s'engage à développer l’information de proximité sous toutes ses formes telles que :
- un espace plus abouti sur le site Internet de la Ville,
- un lieu physique d’information sur les projets et les politiques publiques de la Ville,
- le développement de démarches d'information et de contact direct.

article 17. La Ville de Grenoble s’engage à mettre à jour un fichier des associations et des acteurs locaux sur chaque secteur pour que chacun soit identifié et informé. Les acteurs s’engagent à communiquer à la Mairie les changements de coordonnées pour faciliter les mises à jour.

article 18. Pour l’élaboration d’un "projet de secteur" partagé avec chacun des Conseils Consultatifs de Secteur, la Ville s'engage :
- à énoncer des priorités d'action pour chacun des secteurs
- à les mettre au débat
- à confier l'observation et le suivi dynamique de leur mise en oeuvre aux CCS
- à en rendre compte chaque année aux Grenoblois

article 19. Les membres des instances de démocratie locale s’engagent à favoriser la participation des Grenoblois dans leur diversité.

article 20. La Ville de Grenoble s'engage à formuler des saisines auprès des Conseils Consultatifs précises et de la manière la plus systématique possible.

article 21. Sur les "grands projets" relevant de sa compétence, la Ville de Grenoble
s'engage à intégrer les instances permanentes de démocratie locale dans la concertation et à préciser à quel stade et à quel niveau. La Ville de Grenoble définit la méthode et l'échelle à donner à la concertation.

article 22. Les Conseils Consultatifs s'engagent à informer leurs membres ou leurs futurs membres, de leur caractère consultatif et de la présente charte.

article 23. Les Conseils Consultatifs s’engagent à répondre aux saisines, à formuler des Avis et à en préciser le processus de construction (participants, vote, …).

article 24. Les Conseils Consultatifs s'engagent à donner aux Grenoblois la possibilité de les saisir d'un thème ou d'un projet.

article 25. La Ville de Grenoble s'engage à accuser réception, et à répondre à tout avis émanant d'un Conseil Consultatif qu'il soit issu d'une saisine du Maire ou d'une auto-saisine, et plus largement à expliciter le processus de décision et son calendrier.

article 26. Dans le cadre d'une saisine, la Ville de Grenoble s’engage à joindre l'avis des CCS à toute délibération afférant au projet et à donner un retour à la suite des décisions prises.

article 27. Les Unions de Quartier signataires s'engagent à participer aux travaux des CCS. Elles s'engagent à envoyer un ou des représentants mandatés au CCS. Ces porte-parole auront pour rôle de relayer les propositions et projets de l'Union de Quartier au sein du CCS et réciproquement. Ces dispositions s'appliqueront aussi aux associations signataires, mobilisées sur la vie du secteur.

53 ans, Cadre commercial, Villeneuve

Je suis Adjointe à la politique intergénérationnelle et aux personnes agées.

C'est un vaste programme, en effet, mettre dans une délégation la politique intergénérationnelle, cela signifie que je dois développer et encourager toutes les pratiques qui concourent à favoriser les liens entre les différentes tranches d'âge.

Pour les personnes âgées c'est conforter les structures et actions existantes, notamment au travers de la politique menée par le CCAS de Grenoble, mais également ouvrir les services sociaux à une population plus fragile qui ne les utilisent pas pour le moment. Bien évidemment c'est également le vieillissement de la population avec son corollaire (logements adaptés, maintien à domicile, hébergement collectif, vie sociale...)

COMMISSIONS
Solidarité
Développement économique, insertion
Appel d’offres : suppléante


CONSEILS D ‘ADMINISTRATION, ASSEMBLEES GENERALES, BUREAUX
CA CCAS
CA CHU
CA ACTIS
CA SAIEM Grenoble Habitat
Régie Téléphérique, CA
Office du Tourisme Comité de direction


ECOLE
Bajatière maternelle et élémentaire


COLLEGE
Les Saules


LYCEES
Techno Argouges, suppléante
Prof Argouges
Techno Louise Michel Suppléante


ASSOCITIONS
Maison initiatives locale CA
Aide à domicile en milieu rural CA
Aide à domicile pour les personnes âgées AG, CA, Bureau
Carrefour du bénévolat
CLARG AG, CA
DIGI CA
Les Gentianes CA
Maison de retraite Hôtel Dieu de la Bajatiere
Maison de retraite Reynies et Beviere
AGECSA AG
Solidarité femme Grenoble Isère
Gestion maison du tourisme AG
Vivial esp 38
Pact de l’Isère
Université inter-ages du Dauphiné AG, CA


COMMISSION
Grenobloise d’accessibilité, Suppléante

Le DALO est une loi importante, car elle stipule que les citoyens résidant sur le territoire français de façon régulière et stable, ont droit à un logement décent et indépendant, même s'ils ne sont pas en mesure d'y accéder par leurs propres moyens.
Les personnes concernées sont :
les demandeurs de logement social sans proposition après un délai anormalement long ( dans notre département, après 24mois) ;
les demandeurs de logement social sans domicile fixe ainsi que les personnes privées de domicile personnel
les personnes menacées d'expulsion sans relogement ;
les personnes hébergées ou logés temporairement dans un établissement par ex résidences sociales ;
les personnes logées dans des locaux impropres à l'habitation, ou en sur - occupation (par ex 12 dans un T3).
Après un délai de 24 mois, si elles rentrent dans les critères énoncés ci-dessus elles peuvent demander un recours devant la commission départementale de médiation.
Sont garants de la mise en oeuvre :
l'Etat en prenant appui sur le contingent préfectoral ;
les EPCI (les intercommunalités), délégataires des aides à la pierre, peuvent devenir garants du droit au logement.
Pour plus d'information on peut consulter le site d' "Un toit pour tous".

La salle était très attentive et inquiète. Comment appliquer ce droit, quant on sait les difficultés existantes pour avoir un logement ? Le département de l'Isère dispose de 78.000 logements sociaux.
le contingent préfectoral, c'est - à - dire les réservations de l'Etat sur toutes les constructions neuves (25%) ne suffisent pas à répondre à la demande. Aujourd'hui ce contingent s'élève à peu - près, à 3 % du parc total. La question qui se pose dès - lors, est comment faire appliquer la loi ?
Les bailleurs sociaux ont fortement exprimé leurs inquiétudes : ils ne veulent pas être les seuls à être mobilisés, car cela peut compromettre les efforts faits pour essayer de garder une réelle mixité sur les quartiers, mais aussi, parce qu'il y à un risque de spécialisation du parc social vers une seule catégorie de la population.

Plusieurs interventions ont souligné que l'effort ne pouvait pas être uniquement porté par les bailleurs sociaux. Cet effort doit être partagé par le parc privé. A cet égard, on peut se demander quelles dispositions sont prises pour obliger le parc privé à être un partenaire et ainsi contribuer à la mise en oeuvre de cette loi.
Michel Delafosse, a interpellé la salle en s'interrogeant sur l'effet levier de cette loi.
Alors que toutes les communes seront placées devant leur responsabilité, c'est un moyen d'action qui faut utiliser, c'est un nouveau droit qui s'ouvre, et il y aura forcément une augmentation de l'offre de logements sociaux à terme.
Comment accompagner les personnes qui vont faire des recours ? Cette interrogation est posée pour les associations de locataires et "Un toit pour tous", qui par la voie de Bernard Archer s'est fait écho de cette préoccupation.

René Balain pour conclure ce premier tour de piste suggère tout d'abord, se rencontrer régulièrement sur cette question et voir comment chacun on s'inscrit selon sa place et son rôle dans la mise en oeuvre du DALO. Il rappelle également, que le Conseil Social de l'Habitat s'est constitué autour du droit au logement pour tous, avec trois partenaires que sont : les associations, les bailleurs, les communes.
Nous avons un devoir de se saisir de cette opportunité.
Il a par ailleurs souligné les difficultés auxquelles nous sommes confrontées et les risques de cette loi qu'il ne fait pas sous - estimer. On peut les énumérer :
concentration les demandes sur les communes qui disposent déjà d'un parc important de logements sociaux
remise - en - cause des efforts déployés par les collectivités locales et les bailleurs sociaux, pour assurer la mixité dans les quartiers. En effet, les préfets n'auront pas d'autre choix que d'utiliser massivement leur contingent de droits de réservation de logements sociaux.
transformation progressive des structures d'hébergement en « logement pour les plus pauvres », par défaut d'une production de logements très sociaux avec les loyers accessibles sur l'ensemble du territoire ;
tensions très vives au sein de la société, notamment par la concurrence entre les publics prioritaires et les autres ;
saturation des juridictions administratives. Sans effectif supplémentaire conséquent, elles ne pourront traiter convenablement un contentieux qui s'annonce massif ;

Une proposition pourrait être relayée : la création d'un "plan local de développement pour une offre accessible", qui mobilise l'ensemble des partenaires : communes, METRO, bailleurs sociaux, parc privé.

Jean Giard a introduit brièvement cette rencontre, en rappelant que les personnes de plus de 65ans étaient plus nombreuses que les moins de 20ans. Cette situation, totalement inédite dans l'histoire de l'humanité, est un véritable défi pour notre société.
Il a également parlé de concept inter-générationnel, c'est-à-dire de la place et du rôle des personnes âgées dans la vie quotidienne. Ces personnes aspirent à être prises véritablement en compte, sans relégation dans des politiques particulières.
Il nous a fait part de la nécessité de penser la personne âgée, comme tout citoyen intervenant dans le champ social.

Claude Fages, pour sa part, est revenu sur la notion de vieillesse qui renvoie à notre fin de vie. En réalité, on ne se sent jamais vieux… et c'est toujours l'autre qui l'est. Il s'interroge sur l'existence de deux conseils consultatifs particuliers : celui des personnes âgées (CCPA) et celui des étrangers (CREG). Il se demande qu'elle est leur légitimité dans la mesure où ils stigmatisent une partie de la population.
Il a insisté sur le nombre d'actions développées par la Ville, en défendant fortement la notion de service à la personne : le maintien de la personne dans son environnement, même si cela a des conséquences fortes en matière de financement pour les pouvoirs publics.
Parce que, toutes les politiques sont concernées par cette question (l'habitat, la santé, l'hôpital…) il émet l'idée d'un guichet unique sur la Ville pour les personnes âgées et les entreprises d'aide à domicile.
A la suite de ces deux introductions, la discussion et des témoignages ont été apportés par les représentants de diverses associations.

Animée par Jean Philippe Motte, la discussion a permis de nombreuses interventions qui ont illustré les propos tenus. Ainsi :
• L'association « Vivre aux Vignes » par la voix de son Président a fait part de son expérience en
matière d'habitat et de vie en commun.
• La présidente des Retraités Algériens nous a alerté sur la solitude dans laquelle se trouvaient de
nombreux retraités immigrés et a tordu le coup à une idée véhiculée selon laquelle ils ne sont pas tous dans l'aller-retour, mais souvent coupés de leurs familles depuis longtemps. Elle a exprimé aussi les difficultés d'habitat, et les co-locations qui sont, au bout de 10 ou 20 ans, vécues comme une contrainte et leur aspiration à avoir un appartement pour eux.
• Une expérience est lancée pour rompre l'isolement avec l'idée d'un café social qui ouvrira ses
portes début janvier, et dont nous reparlerons.
• L'association "L'âge d'or" nous a fait part de la très forte demande des personnes âgées pour
s'initier aux nouvelles technologies liées à Internet. Il s'agit là pour ces personnes, d'un moyen pour rester en contact avec leurs proches et de profiter des nouvelles du monde. "L'âge d'or" met en place des formations et des ateliers qui leur permettent de rester en contact.

Terminée vers 12h30, cette réunion débouchera sur des propositions concrètes, dans le cadre de la campagne qui s'annonce.